Transmettre à ses enfants : pourquoi choisir la SCI ?
En fonction du contexte familial, des projets de chacun et de la typologie de son patrimoine, la SCI peut se révéler une solution pertinente de transmission, à condition de définir précisément en amont ses objectifs et son fonctionnement.
Objectif transmission...
Conserver un bien immobilier dans le patrimoine familial n’est pas toujours chose facile. Pour transmettre à ses enfants un bien avec sérénité, la SCI se présente dans certains cas comme une solution simple et efficace, notamment dans le cas d’une résidence secondaire : profiter de la maison de famille entre parents et enfants, frères et sœurs ou cousins tout en se partageant les frais, les modalités d’occupations en adoptant une organisation souple, permet de la conserver avec tous les plaisirs qu’elle pourra procurer aux générations futures.
La SCI est, en revanche, moins recommandée pour une résidence principale, notamment en raison d’une moindre protection du conjoint survivant.
Avant de devenir associé d’une SCI, il est important d’être bien accompagné dans la rédaction des statuts. Ceux-ci doivent permettre de définir les modalités d’entrée et de sortie de la SCI, les modes d’occupation et de partages des frais par exemple.
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...et optimisation de la succession
Moins rigide dans son fonctionnement que l’indivision, la SCI permet aux parents de céder leurs parts de façon progressive et équilibrée en bénéficiant des abattements relatifs aux donations (un abattement de 100 000 € peut s'appliquer en une seule ou en plusieurs fois tous les 15 ans). Les avantages fiscaux d’une SCI seront à évaluer plus précisément en fonction de la situation personnelle, professionnelle et patrimoniale des associés.
Quand les parents disposent de plusieurs biens, ils doivent s’interroger pour réunir ou non l’ensemble des biens dans une même SCI ou d’en créer plusieurs. Lorsque le patrimoine le permet, il est souvent préférable de créer une SCI par immeuble pour individualiser la répartition et faciliter ainsi la transmission.
Votre notaire vous aidera à évaluer les avantages fiscaux d'une SCI et attirera votre attention sur la nécessité d’intégrer certaines clauses particulières, notamment lorsque les associés sont soumis à des régimes de protection spécifiques (mineurs non émancipés, enfants ou adultes handicapés, etc.).
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